|
- Pierre ATHIAS, Photographe
- Formejuridique : Auto-Entreprise
- SIRET : 79462711700011
- code APE : 7420Z Activités photographiques
- Inscription Registre des Métiers : 794.627.117 RM 21
- TVA : non assujetti (art.
293 B du CGI)
- Siège Social : 8 Clos de la Grange, 21380, Marsannay-le-Bois
- La
marque et le sigle " TACTILL " ont été publiés au Bulletin Officiel de la
Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010
et ont été enregistrés au Registre National des Marques (RNM) sous le
numéro 3767888
- Site WEB :
- Réalisation : TACTILL Vision Photo
- Responsable de la Publication : Pierre ATHIAS
- Hébergement : HOSTEUR, 2 avenue des déportés, 13100 Aix en Provence France, déclarée à la CNIL sous le n° 1031710
- Entreprise assurée en
Responsabilité Civile après de MMA IARD contrat n° 129455956
- Droit d'Auteur : l'ensemble de ce site relève de
la législation française et internationale sur le droit d'auteur et sur
la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont
réservés, y compris pour les documents et images téléchargeables.
- Confidentialité
: "TACTILL", sous couvert de son représentant légal Pierre ATHIAS
Photographe, s'engage à préserver la confidentialité des informations
personnelles qui lui sont transmises. A ce titre, le site "TACTILL" est déclaré à la CNIL sous le n° d'enregistrement 1876225,
impliquant le respect de la réglementation en terme, entre autres,
d'information sur les droits d'accès, de rectification et d'opposition.
imprimer cette page .......
mise à jour du 29 Février 2016
| 
|